ALLUMEUR EN CERAMIQUE A CHALEUR ADAPTEE ET METHODE D'UTILISATION

Brevet européen · EP0956478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0956478
Numéro de demande
EP97952626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1997
Publié
17 nov. 1999
Délivré
27 mars 2002
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 7/22 (2006.01)
Priorité
US 789033 27.01.1997
Demande PCT
PCT/US1997/023829 22.12.1997
Publication PCT
WO1998/033017 30.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  3. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

WILLKENS, Craig, A.

Worcester, MA 01605, US

BATEMAN, Linda, S.

Spencer, MA 01562, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.