ALLUMEUR EN CERAMIQUE A CHALEUR ADAPTEE ET METHODE D'UTILISATION
Brevet européen · EP0956478 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0956478
- Numéro de demande
- EP97952626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1997
- Publié
- 17 nov. 1999
- Délivré
- 27 mars 2002
- Radié
- 31 déc. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23Q 7/22 (2006.01)
- Priorité
- US 789033 27.01.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/023829 22.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/033017 30.07.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
WILLKENS, Craig, A.
Worcester, MA 01605, US
BATEMAN, Linda, S.
Spencer, MA 01562, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.