Tablette détergente et procédé de fabrication

Brevet européen · EP0957159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0957159
Numéro de demande
EP99420117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1999
Publié
17 nov. 1999
Délivré
9 oct. 2002
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 3/39 (2006.01)
Priorité
FR 9806338 14.05.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

CHIMIOTECHNIC

9 rue Marx Dormoy, F-69200 Venissieux, FR

Inventeur

Maitre, Jean-Louis

69360 Solaize, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.