Schleifen von Arbeitselementen einer Karde

Brevet européen · EP0957188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0957188
Numéro de demande
EP99109799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1999
Publié
17 nov. 1999
Délivré
2 janv. 2003
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/38 (2006.01)
B24B 19/18 (2006.01)
Priorité
CH 107598 14.05.1998
DE 19837145 17.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

Faas, Jörg

8450 Andelfingen

Näf, Beat

8645 Jona

Sauter, Christian

8247 Flurlingen

Schmid Rene

8525 Niederneunforn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.