Gipskartonplatte

Brevet européen · EP0957212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0957212
Numéro de demande
EP99303741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1999
Publié
17 nov. 1999
Délivré
13 janv. 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/04 (2006.01)
Priorité
GB 9810248 13.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Titulaire

BPB Limited

Saint-Gobain House Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Inventeur

Horsley, Stuart Edward Dr.

Cropwell Butler, NottinghamshireNG12 3AB, GB

Hazeldine, David John Dr.

West Bridgeford, Nottingham NG2 5HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.