Système d'identification électronique d'une pluralité de transpondeurs
Brevet européen · EP0957442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0957442
- Numéro de demande
- EP98110798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1998
- Publié
- 17 nov. 1999
- Délivré
- 23 janv. 2002
- Radié
- 23 janv. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G06K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 108698 15.05.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.