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Brevet européen · EP0957694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0957694
- Numéro de demande
- EP98903993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1998
- Publié
- 24 nov. 1999
- Délivré
- 6 août 2003
- Radié
- 31 janv. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 2/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 19700241 07.01.1997
- Demande PCT
- PCT/DE1998/000010 05.01.1998
- Publication PCT
- WO1998/030113 16.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
GEISS, Kurt-Reiner
D-64546 Mörfelden, DE
HAMM, Michael
D-20148 Hamburg, DE
SCHINDEL, Egon
D-36157 Ebersburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.