PLATTENFÖRMIGES AUFNAHMEGEHÄUSE FÜR GEBRAUCHS- UND/ODER VERBRAUCHSGEGENSTÄNDE

Brevet européen · EP0957704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0957704
Numéro de demande
EP96939748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 déc. 1996
Publié
24 nov. 1999
Délivré
8 oct. 2003
Radié
1 déc. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A45C 11/00 (2006.01)
A45D 29/20 (2006.01)
Priorité
AT 196195 30.11.1995
Demande PCT
PCT/AT1996/000238 02.12.1996
Publication PCT
WO1997/019856 05.06.1997
Divisionnaire de
EP02028246
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 19 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.07.2016

  3. 1 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  4. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach → ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  5. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  6. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  7. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Inventeur

PAINSITH, Hermann

A-9020 Klagenfurt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.