PLATTENFÖRMIGES AUFNAHMEGEHÄUSE FÜR GEBRAUCHS- UND/ODER VERBRAUCHSGEGENSTÄNDE
Brevet européen · EP0957704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0957704
- Numéro de demande
- EP96939748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 déc. 1996
- Publié
- 24 nov. 1999
- Délivré
- 8 oct. 2003
- Radié
- 1 déc. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A45C 11/00 (2006.01)A45D 29/20 (2006.01)
- Priorité
- AT 196195 30.11.1995
- Demande PCT
- PCT/AT1996/000238 02.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/019856 05.06.1997
- Divisionnaire de
- EP02028246
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.12.2016
- 19 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 1 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach → ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Titulaire
VICTORINOX AG
Schmiedgasse 57, 6438 Ibach
9020 Klagenfurt, AT
Inventeur
A-9020 Klagenfurt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.