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Brevet européen · EP0957782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0957782
Numéro de demande
EP96914486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1996
Publié
24 nov. 1999
Délivré
14 janv. 2004
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
SE 9501829 17.05.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/000490 17.04.1996
Publication PCT
WO1996/036285 21.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Astra Tech AB

Aminogatan 1, 431 21 Mölndal, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

ALBREKTSSON, Björn

S-439 35 Onsala, SE

CARLSSON, Lars

S-430 41 Kullavik, SE

JACOBSSON, Magnus

S-412 69 Göteborg, SE

RÖSTLUND, Tord

S-429 35 Kullavik, SE

WENNBERG, Stig

S-424 57 Angered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.