AUSDEHNBARER KATHETER

Brevet européen · EP0957970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0957970
Numéro de demande
EP96922386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1996
Publié
24 nov. 1999
Délivré
3 déc. 2003
Radié
3 déc. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 29/00 (2006.01)
Priorité
US 484429 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/008784 05.06.1996
Publication PCT
WO1996/040348 19.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

RAVENSCROFT, Adrian, C.

Boston, MA 02113, US

SANDOCK, David, L.

., US

SANDOCK, Edna, R. +ef

Littleton, MA 01460, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.