PROCEDE ET INSTALLATION DE COULEE CONTINUE DES METAUX

Brevet européen · EP0958073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0958073
Numéro de demande
EP97919471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1997
Publié
24 nov. 1999
Délivré
17 juil. 2002
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/04 (2006.01)
Priorité
FR 9604303 05.04.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/000596 03.04.1997
Publication PCT
WO1997/037795 16.10.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

JOLIVET, Jean-Marc

F-57310 Rurange-les-Thionville, FR

PERRIN, Eric

F-57000 Metz, FR

SALARIS, Cosimo

F-57158 Montigny-les-Metz, FR

SPIQUEL, Jacques

F-57158 Montigny-les-Metz, FR

WEISSELDINGER, Edouard

F-57120 Rombas, FR

BURTY, Marc

F-57420 Marieulles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.