PROCEDE ET INSTALLATION DE COULEE CONTINUE DES METAUX
Brevet européen · EP0958073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0958073
- Numéro de demande
- EP97919471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1997
- Publié
- 24 nov. 1999
- Délivré
- 17 juil. 2002
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 9604303 05.04.1996
- Demande PCT
- PCT/FR1997/000596 03.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/037795 16.10.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Avenue Paul Girod, 73400 Ugine, FR
Site Industriel de Gandrange, 57360 Amneville, FR
92800 Puteaux, FR
F-92800 Puteaux, FR
D-66748 Dillingen, DE
Inventeur
F-57310 Rurange-les-Thionville, FR
F-57000 Metz, FR
F-57158 Montigny-les-Metz, FR
F-57158 Montigny-les-Metz, FR
F-57120 Rombas, FR
F-57420 Marieulles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.