BAHN AUS VERPACKUNGSZUSCHNITTEN

Brevet européen · EP0958193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0958193
Numéro de demande
EP96933708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1996
Publié
24 nov. 1999
Délivré
5 juin 2002
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/42 (2006.01)
B65B 43/26 (2006.01)
B65B 9/08 (2006.01)
Priorité
SE 9503451 05.10.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/001247 03.10.1996
Publication PCT
WO1997/012816 10.04.1997
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  4. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Joker System Aktiebolag

JOKER SYSTEM AKTIEBOLAG

Olofsdalsvägen 26, S-302 41 Halmstad, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

JOSTLER, Jan

S-302 72 Halmstad, SE

BRODEN, Ingemar

S-302 56 Halmstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.