HALTERUNG FÜR EINE KOCHFLÄCHE

Brevet européen · EP0958476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0958476
Numéro de demande
EP97952864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1997
Publié
24 nov. 1999
Délivré
21 févr. 2001
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 19703542 31.01.1997
Demande PCT
PCT/EP1997/006754 03.12.1997
Publication PCT
WO1998/034070 06.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 28 févr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

Parties

Titulaire

SCHOTT GLAS

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

SCHULTHEIS, Bernd

D-55270 Schwabenheim, DE

STEDRON, Horst

D-35745 Herborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.