SYSTEME DE RECONNAISSANCE DE CARACTERES MANUSCRITS

Brevet européen · EP0958547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0958547
Numéro de demande
EP97948985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1997
Publié
24 nov. 1999
Délivré
25 sept. 2002
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/20 (2006.01)
Priorité
FR 9615243 06.12.1996
Demande PCT
PCT/FR1997/002184 03.12.1997
Publication PCT
WO1998/025230 11.06.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Itesoft S.A.

Le Séquoia, Parc d'Andron, 30470 Aimargues, FR

Inventeur

CHARPENTIER, Didier

F-30220 Aigues-Mortes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.