Medizinisches oder dentales Handinstrument

Brevet européen · EP0958792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0958792
Numéro de demande
EP99115976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1997
Publié
24 nov. 1999
Délivré
8 janv. 2003
Radié
25 sept. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 3/025 (2006.01)
Priorité
DE 19639871 27.09.1996
Divisionnaire de
EP97116813
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.10.2017

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  5. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kaltenbach & Voigt GmbH & Co.

KALTENBACH & VOIGT GmbH & Co.

Bismarckring 39, 88400 Biberach/Riss, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Gugel, Bernd

89079 Ulm-Einsingen, DE

Heckenberger, Hans

88400 Biberach, DE

Mohn, Uwe

89601 Schelklingen, DE

Wiek, Hans-Dieter

88454 Hochdorf-Schweinhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.