Wärmedämmplatte
Brevet européen · EP0959189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0959189
- Numéro de demande
- EP99102571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 1999
- Publié
- 24 nov. 1999
- Délivré
- 3 mai 2006
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 7/20 (2006.01)E04B 1/80 (2006.01)
- Priorité
- DE 19822659 20.05.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 15 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Schlott, Wolfgang
15366 Neuenhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.