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Brevet européen · EP0959702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0959702
Numéro de demande
EP97905686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1997
Publié
1 déc. 1999
Délivré
29 mai 2002
Radié
29 mai 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
US 597523 02.02.1996
Demande PCT
PCT/US1997/001547 30.01.1997
Publication PCT
WO1997/027773 07.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  2. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Inventeur

RENCH, Chris, J.

Bend, OR 97701, US

SVENSSON, John, E.

Vashon, WA 98070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.