IMPLANT VISSABLE

Brevet européen · EP0959801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0959801
Numéro de demande
EP97903696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1997
Publié
1 déc. 1999
Délivré
3 déc. 2003
Radié
11 févr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
SE 9600517 13.02.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000212 12.02.1997
Publication PCT
WO1997/029713 21.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.02.2017

  2. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  3. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Astra Tech AB

Aminogatan 1, 431 21 Mölndal, SE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

HANSSON, Stig

S-436 39 Askim, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.