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Brevet européen · EP0959931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0959931
- Numéro de demande
- EP97907585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 1997
- Publié
- 1 déc. 1999
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 608050 28.02.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/002087 13.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/031671 04.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 avr. 2003
Transféré
- Titulaire
- VADUS, Inc., 2323 Green Road, Ann Arbor, MI 48105-1530, Etats-Unis d'Amérique → Span-America Medical, Systems, Inc., 70 Commerce Center, P.O. Box 5231, Greenville, SC 29606, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
ARNETT, Jeffery, D.
Ypsilanti, MI 48197, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.