MECHANISCHE TIERNACHBILDUNG
Brevet européen · EP0959972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0959972
- Numéro de demande
- EP97954729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1997
- Publié
- 1 déc. 1999
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 8 déc. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63H 11/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 19704515 06.02.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1997/006869 09.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/034702 13.08.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.12.2017
- 16 sept. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stadlbauer, Andreas, Golsweg 166, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche → Stadlbauer Marketing + Vertrieb GmbH, Rennbahn Allee 1, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 16.09.2016
- 26 avr. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stadlbauer, Andreas, Stanzingstrasse 7/II, 5061 Elsbethen, Autriche → Stadlbauer, Andreas, Golsweg 166, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 26.04.2013
- 11 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Stadlbauer, Andreas
5061 Elsbethen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.