SUBSTITUIERTE BETA-THIOCARBONSÄUREN
Brevet européen · EP0960096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0960096
- Numéro de demande
- EP98900140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 1998
- Publié
- 1 déc. 1999
- Délivré
- 6 avr. 2005
- Radié
- 20 janv. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 317/44 (2006.01)C07D 333/24 (2006.01)C07C 317/46 (2006.01)C07D 317/60 (2006.01)C07C 317/50 (2006.01)C07D 209/48 (2006.01)C07C 323/62 (2006.01)C07D 215/06 (2006.01)A61K 31/16 (2006.01)A61K 31/19 (2006.01)A61K 31/395 (2006.01)
- Priorité
- GB 9701264 22.01.1997US 41962 P 03.04.1997
- Demande PCT
- PCT/IB1998/000082 21.01.1998
- Publication PCT
- WO1998/032734 30.07.1998
- Divisionnaire de
- EP04077217
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.01.2018
- 19 juil. 2016
Fusionné
- Titulaire
- Aventis Pharmaceuticals Inc., 55 Corporate Drive, Bridgewater New Jersey 08807, Etats-Unis d'Amérique → Aventisub LLC, 3711 Kennett Pike, Suite 200, Greenville, Delaware 19807, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 4 avr. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Aventis Pharmaceuticals Inc., Route 202-206,, P.O. Box 6800,, Mail Code: EMC-G1, Bridgewater, NJ 08807-0800, Etats-Unis d'Amérique → Aventis Pharmaceuticals Inc., 55 Corporate Drive, Bridgewater New Jersey 08807, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 04.04.2013
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Collegeville, PA 19426-0107, US
Collegeville, PA 19426-0107, US
Collegeville, PA 19426-0107, US
Collegeville, PA 19426-0107, US
Collegeville, PA 19426-0107, US
Collegeville, PA 19426-0107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.