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Brevet européen · EP0960297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0960297
- Numéro de demande
- EP97918158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1997
- Publié
- 1 déc. 1999
- Délivré
- 26 juin 2002
- Radié
- 24 avr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 11/08 (2006.01)
- Priorité
- IT VI970031 20.02.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002155 25.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/041719 13.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.05.2017
- 28 janv. 2011
Inventeur
- Inventeur
- MEZZALIRA, Rinaldo, Via Breganzola, 3, I-36057 Arcugnano, Italie → MEZZALIRA, Rinaldo, Via Breganzola, 3, I-36057 Arcugnano, Italie, Vigolo, Valentino, Via Molinetto, 56, Caldogno (Vicenza), Italie
Publié dans Swissreg le 28.01.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 28 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
Parties
Inventeur
MEZZALIRA, Rinaldo
I-36057 Arcugnano, IT
Vigolo, Valentino
Caldogno (Vicenza), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.