ELEMENT D'ECHANGE THERMIQUE DE RECHAUFFEURS

Brevet européen · EP0960314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0960314
Numéro de demande
EP97911836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1997
Publié
1 déc. 1999
Délivré
11 avr. 2001
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 19/04 (2006.01)
Priorité
US 755484 22.11.1996
Demande PCT
PCT/US1997/019005 14.10.1997
Publication PCT
WO1998/022768 28.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 29 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  3. 12 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

Parties

Titulaire

ALSTOM Power Inc.

ALSTOM POWER INC.

2000 Day Hill Road, Windsor, Connecticut 06095, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

COUNTERMAN, Wayne, Stanley

Wellsville, NY 14895, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.