STROMSENSOR MIT SELBSTSCHWINGENDER GENERATORSCHALTUNG

Brevet européen · EP0960342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0960342
Numéro de demande
EP98910608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 1998
Publié
1 déc. 1999
Délivré
22 janv. 2003
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
G01R 19/20 (2006.01)
Priorité
DE 19705770 14.02.1997
Demande PCT
PCT/DE1998/000381 11.02.1998
Publication PCT
WO1998/036283 20.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vacuumschmelze GmbH

Grüner Weg 37, 63450 Hanau, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

LENHARD, Friedrich

D-63452 Hanau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.