Elektrischer Verbinder

Brevet européen · EP0961348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0961348
Numéro de demande
EP98307579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1998
Publié
1 déc. 1999
Délivré
3 juil. 2002
Radié
3 juil. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
JP 16623198 28.05.1998
JP 16623298 28.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Mori, Katsuhisa

Osaka, JP

Yamagata, Kyuzo

Kyoto, JP

Kagita, Tsuyoshi

Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.