PROCEDE DE TRAITEMENT PHYSICO-CHIMIQUE D'EFFLUENTS, NOTAMMENT D'EAUX DE SURFACE DESTINEES A LA CONSOMMATION

Brevet européen · EP0961759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0961759
Numéro de demande
EP98904219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1998
Publié
8 déc. 1999
Délivré
5 déc. 2001
Radié
25 janv. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C02F 1/52 (2006.01)
Priorité
FR 9700846 27.01.1997
FR 9716634 29.12.1997
Demande PCT
PCT/FR1998/000134 26.01.1998
Publication PCT
WO1998/032702 30.07.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.01.2018

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Degrémont

DEGREMONT

183, Avenue du 18 Juin 1940, 92508 Rueil-Malmaison Cédex, FR

Inventeur

VION, Patrick

F-78800 Houilles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.