OPTHALMISCHE FORMMASSE
Brevet européen · EP0961941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0961941
- Numéro de demande
- EP98913566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 1998
- Publié
- 8 déc. 1999
- Délivré
- 17 avr. 2002
- Radié
- 17 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G02B 1/04 (2006.01)C08G 18/81 (2006.01)C08G 65/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 97810087 21.02.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/000961 19.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/037441 27.08.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 30 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.