LAMBDA/4-ABSORBER MIT EINSTELLBARER BANDBREITE

Brevet européen · EP0962013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0962013
Numéro de demande
EP98900841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1998
Publié
8 déc. 1999
Délivré
2 janv. 2002
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
Priorité
CH 38997 19.02.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000041 04.02.1998
Publication PCT
WO1998/037541 27.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 28 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Graf, Seifert + Partner, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach 372, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Autoneum International AG

RIETER AUTOMOTIVE (INTERNATIONAL) AG

Seestrasse 15, CH-8702 Zollikon

Mandataire

Graf, Seifert & Partner Patentanwälte

Graf, Seifert + Partner Patentanwälte

Forchstrasse 452 Postfach 372, 8029 Zürich

Inventeur

VAN LIGTEN, Robert

CH-8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.