Federgelenkstruktur

Brevet européen · EP0962240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0962240
Numéro de demande
EP99660084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1999
Publié
8 déc. 1999
Délivré
6 oct. 2004
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 13/00 (2006.01)
A63G 13/08 (2006.01)
A63G 31/14 (2006.01)
F16C 11/06 (2006.01)
Priorité
FI 981255 03.06.1998
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 15 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  3. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Lappset Group Oy

P.O. Box 8146, 96101 Rovaniemi, FI

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Koivurova, Markku

96910 Rovaniemi, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.