Bolzenschubgerät
Brevet européen · EP0962289 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0962289
- Numéro de demande
- EP99110258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1999
- Publié
- 8 déc. 1999
- Délivré
- 3 mars 2004
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19824389 30.05.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Mandataire inscrit
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Kellner, Gerd Dr.-Ing
78713 Schramberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.