Bicyclische Aldehyde und Ketone
Brevet européen · EP0962441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0962441
- Numéro de demande
- EP99110538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1999
- Publié
- 8 déc. 1999
- Délivré
- 13 nov. 2002
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 49/553 (2006.01)C07C 47/445 (2006.01)C07C 45/69 (2006.01)C07C 13/32 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Priorité
- CH 120298 03.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.