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Brevet européen · EP0962562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0962562
Numéro de demande
EP98110328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1998
Publié
8 déc. 1999
Délivré
3 sept. 2003
Radié
4 juin 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 3/36 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.06.2018

  2. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Opitz, Oliver

83052 Götting/Bruckmühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.