Garn
Brevet européen · EP0962562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0962562
- Numéro de demande
- EP98110328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1998
- Publié
- 8 déc. 1999
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 4 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D02G 3/36 (2006.01)D02G 3/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.06.2018
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Opitz, Oliver
83052 Götting/Bruckmühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.