SYSTEME HYALURONIQUE D'ADMINISTRATION DE MEDICAMENTS

Brevet européen · EP0963196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0963196
Numéro de demande
EP97943067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1997
Publié
15 déc. 1999
Délivré
19 janv. 2005
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/127 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
Priorité
US 722909 27.09.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/002665 29.09.1997
Publication PCT
WO1998/013024 02.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 23 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    JAGOTEC AG, Eptingerstrasse 51, 4132 Muttenz → Jagotec AG, Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  4. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Jagotec AG

Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

MARRIOTT, Christopher

Lewes, East Sussex BN7 4HS, GB

MARTIN, Gary Peter

East Sussex BN7 1LY, GB

BROWN, Mark Barry

Watford, Herts WD1 4AJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.