GENERATEUR DE VAPEUR

Brevet européen · EP0963532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0963532
Numéro de demande
EP98901436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1998
Publié
15 déc. 1999
Délivré
26 sept. 2001
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 1/28 (2006.01)
Priorité
CH 32497 14.02.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/000171 12.02.1998
Publication PCT
WO1998/036215 20.08.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  3. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Ecovap S.A.

20, allée du Laser, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BOCHUD, Eric

CH-1763 Granges-Paccot

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.