Procédé et installation pour le forçage des endives
Brevet européen · EP0963693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0963693
- Numéro de demande
- EP99401292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1999
- Publié
- 15 déc. 1999
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 31/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9807343 11.06.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Capelle, Hubert
80110 Beaucourt en Santerre, FR
Inventeur
Capelle, Hubert
80110 Beaucourt en Santerre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.