Süssstofftablette
Brevet européen · EP0963707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0963707
- Numéro de demande
- EP99201827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1999
- Publié
- 15 déc. 1999
- Délivré
- 7 mai 2003
- Radié
- 7 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23L 1/236 (2006.01)
- Priorité
- NL 1009350 09.06.1998
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Renkens, Annemarie Johanna Maria
3448 DZ Woerden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.