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Brevet européen · EP0963768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0963768
- Numéro de demande
- EP98110241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1998
- Publié
- 15 déc. 1999
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/075 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 30 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Transféré
- Titulaire
- HTM Sport- und Freizeitgeräte, Aktiengesellschaft, Tyroliaplatz 1, 2320 Schwechat, Autriche → Tyrolia Technology GmbH, Tyroliaplatz 1, 2320 Schwechat, Autriche
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Schuster, Christian Mag.
1010 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.