Di- oder Triazaspiro[4,5]decanderivate
Brevet européen · EP0963985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0963985
- Numéro de demande
- EP99110954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 1999
- Publié
- 15 déc. 1999
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/10 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)C07D 513/10 (2006.01)C07D 498/10 (2006.01)*C07D 471/10 (2006.01)*C07D 513/10 (2006.01)*C07D 498/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 98110803 12.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Adam, Geo
79650 Schopfheim, DE
Cesura, Andrea
4058 Basle
Jenck, Francois
68400 Riedisheim, FR
Kolczewski, Sabine
79539 Lörrach, DE
Roever, Stephan
79594 Inzlingen, DE
Wichmann, Jürgen
79585 Steinen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.