Dispositif électronique, notamment clé électronique

Brevet européen · EP0964122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0964122
Numéro de demande
EP98110022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1998
Publié
15 déc. 1999
Délivré
10 sept. 2003
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 49/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Omega Electronics S.A.

96, Rue Stämpfli, 2500 Bienne

Inventeur

Desarzens, Pierre

2503 Bienne

Villoz, Laurent

2610 St-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.