Fluid-Steuerventil
Brevet européen · EP0964193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0964193
- Numéro de demande
- EP99110704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1999
- Publié
- 15 déc. 1999
- Délivré
- 20 août 2003
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 7/16 (2006.01)F16K 31/56 (2006.01)F16K 31/524 (2006.01)
- Priorité
- JP 15890498 08.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Ryutaro Nishimura c/o Fujikin Incorporated
Osaka, JP
Takashi Hirose c/o Fujikin Incorporated
Osaka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.