CHAUSSETTES

Brevet européen · EP0964623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0964623
Numéro de demande
EP98907030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1998
Publié
22 déc. 1999
Délivré
16 avr. 2003
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 9704792 07.03.1997
US 44123 P 22.04.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/000567 23.02.1998
Publication PCT
WO1998/039982 17.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Porvair plc

PORVAIR PLC

Estuary Road, Riverside Industrial Estate, King's Lynn, Norfolk PE30 2HS, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

STIRLING, Ian

Norfolk PE34 4JX, GB

HAYTON, Karen, Charlotte

Northampton NN3 9DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.