GUMMIGEFEDERTES SCHIENENRAD

Brevet européen · EP0964795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0964795
Numéro de demande
EP98912284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1998
Publié
22 déc. 1999
Délivré
24 juil. 2002
Radié
19 févr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 19708553 04.03.1997
Demande PCT
PCT/DE1998/000510 20.02.1998
Publication PCT
WO1998/039167 11.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.02.2018

  2. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

GMT Gummi-Metall-Technik GmbH

Liechtermatten 5, 77815 Bühl, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

ENGSTLER, Gerhard

D-77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.