AKUSTISCHES GERÄT

Brevet européen · EP0965245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0965245
Numéro de demande
EP98907080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1998
Publié
22 déc. 1999
Délivré
22 janv. 2003
Radié
22 janv. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 7/10 (2006.01)
Priorité
GB 9704486 04.03.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/000621 27.02.1998
Publication PCT
WO1998/039947 11.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Inventeur

AZIMA, Henry

Cambridge CB2 2TT, GB

COLLOMS, Martin

London NW2 2DA, GB

HARRIS, Neil

Cambridge CB2 5JF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.