Alésoir de chirurgie
Brevet européen · EP0965308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0965308
- Numéro de demande
- EP99810507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1999
- Publié
- 22 déc. 1999
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 130298 17.06.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 30 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 30.12.2014
- 8 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.11.2013
- 8 nov. 2013
Transféré
- Titulaire
- PRECIMED S.A., l'Echelette, 7, 2534 Orvin → MPS Precimed SA, Grand-Rue 53, 2606 Corgémont
Publié dans Swissreg le 08.11.2013
- 5 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOETTELI & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOETTELI & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.