Schraubenpumpe

Brevet européen · EP0965756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0965756
Numéro de demande
EP99304667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1999
Publié
22 déc. 1999
Délivré
8 févr. 2006
Radié
8 févr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04C 18/16 (2006.01)
Priorité
GB 9813048 17.06.1998
GB 9814659 07.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

The BOC Group plc

Chertsey Road, Windlesham Surrey GU20 6HJ, GB

Inventeur

Schofield, Nigel Paul

Horsham, West Sussex, RH12 2NT, GB

North, Michael Henry

Reigate, Surrey, RH2 7DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.