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Brevet européen · EP0965868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0965868
Numéro de demande
EP99104148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1999
Publié
22 déc. 1999
Délivré
2 mars 2005
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/35 (2006.01)
Priorité
JP 16827298 16.06.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Takahashi, Mitsuo

Matsudo-shi, Chiba-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.