KOSMETISCHE PIT-EMULSIONEN

Brevet européen · EP0966244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0966244
Numéro de demande
EP98907959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1998
Publié
29 déc. 1999
Délivré
19 déc. 2001
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/00 (2000.01)
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
DE 19703087 29.01.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000279 20.01.1998
Publication PCT
WO1998/032413 30.07.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Cognis Deutschland GmbH

Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, DE

Inventeur

BÖTTCHER, Axel

D-41569 Rommerskirchen, DE

HENSEN, Hermann

D-42781 Haan, DE

SEIPEL, Werner

D-40723 Hilden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.