SUBSTITUIERTE 2,4-DIAMINOPYRIMIDINE

Brevet européen · EP0966464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0966464
Numéro de demande
EP98913585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1998
Publié
29 déc. 1999
Délivré
28 mai 2003
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/10 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
C07D 403/14 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
Priorité
EP 97103436 03.03.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/001051 24.02.1998
Publication PCT
WO1998/039328 11.09.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 1 août 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 01.08.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  5. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Inventeur

GUERRY, Philippe

CH-4102 Binningen

HUBSCHWERLEN, Christian

F-68200 Durmenach, FR

JOLIDON, Synèse

CH-4223 Blauen

SPECKLIN, Jean-Luc

F-68680 Kembs-Schaferhof, FR

WYSS, Pierre-Charles

CH-4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.