SUBSTITUIERTE 2,4-DIAMINOPYRIMIDINE
Brevet européen · EP0966464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0966464
- Numéro de demande
- EP98913585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1998
- Publié
- 29 déc. 1999
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/10 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 97103436 03.03.1997
- Demande PCT
- PCT/EP1998/001051 24.02.1998
- Publication PCT
- WO1998/039328 11.09.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 1 août 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.08.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
CH-4102 Binningen
F-68200 Durmenach, FR
CH-4223 Blauen
F-68680 Kembs-Schaferhof, FR
CH-4132 Muttenz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.