Schneidwerkzeughalter

Brevet européen · EP0967039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0967039
Numéro de demande
EP99108052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1999
Publié
29 déc. 1999
Délivré
13 avr. 2005
Radié
13 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 31/26 (2006.01)
Priorité
SE 9802243 24.06.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Asberg, Mats

81195 Järbo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.