Packungsgarn aus Graphit- und Metallfolie
Brevet européen · EP0967423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0967423
- Numéro de demande
- EP99111543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 1999
- Publié
- 29 déc. 1999
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 3/04 (2006.01)F16J 15/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 19828790 27.06.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Öttinger, Oswin Dr.-Ing.
86405 Meitingen, DE
Schellenberger, Bernd
86368 Gersthofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.