Identifizierungselement

Brevet européen · EP0967568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0967568
Numéro de demande
EP99108396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1999
Publié
29 déc. 1999
Délivré
30 août 2006
Radié
30 août 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
DE 19827805 23.06.1998
DE 19835965 08.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  4. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  5. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Meto International GmbH

Ersheimer Strasse 69, 69434 Hirschhorn/Neckar, DE

Mandataire

OK pat AG

OK pat AG Patente Marken Lizenzen

Chamerstrasse 50, 6300 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Altwasser, Richard

76689 Neuthard, DE

Robson, David

Crowborough, East Sussex TN6 2HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.